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 PLAN COMPTABLE

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مُساهمةموضوع: PLAN COMPTABLE   الأربعاء مارس 28, 2012 3:28 pm

PLAN COMPTABLE

PLAN COMPTABLE
I. Définition

Le plan comptable est un document qui donne la liste des comptes à utiliser par l’entreprise. La comptabilité des entreprises est organisée conformément aux dispositions du code général de la normalisation comptable (C.G.N.C) mis en place par le dahir du 25/12/1992

Le C.G.N.C a prévu un ensemble de règles et de modalités permettant de tenir correctement la comptabilité en respectant les principes comptables fondamentaux et les méthodes d’évaluation et d’obtenir ainsi une image fidèle de la situation de l’entreprise

La comptabilité doit respecter la nomenclature des comptes prévue par le plan comptable général des entreprises. La liste des comptes à utiliser est organisée selon le cadre comptable du modèle normal


II. Principes comptables fondamentaux

Les entreprises doivent établir des états de synthèse qui donnent une image fidèle de leur patrimoine de leur situation financière et de leur résultat, pour obtenir cette image fidèle l’entreprise doit respecter un certain nombre de principes fondamentaux qui sont la base d’une comptabilité normalisée et unifiée par l’ensemble des entreprises qui tiennent une comptabilité régulière

Ce principes fondamentaux sont au nombre de sept :

- Continuité d’exploitation

- Permanence des méthodes

- Coût historique

- Spécialisation des exercices

- Prudence

- Clarté

- Importance significative
III. Le cadre comptable

Les comptes sont répartis en 10 classes

- Les classes de 1 à 8 sont réservées à la comptabilité générale

- La classe 9 est réservée à la comptabilité analytique

- La classe 0 est réservée aux comptes spéciaux
A) Les classes réservées à la comptabilité générale

Casses réservées au BILAN

- Classe 1 : Comptes du financement permanent

- Classe 2 : Compte d’actif immobilisé

- Classe 3 : Compte d’actif circulant hors trésorerie

- Classe4 : Comptes de passif circulant hors trésorerie

- Classe 5 : comptes de trésorerie

Classes réservées au C.P.C :

- Classe 6 : Comptes de charges

- Classe 7 : Comptes de produits

Classe réservée au résultat

- Classe 8 : Comptes de résultat


B) La codification des comptes

Le classement des comptes est fait selon une codification décimale

Un compte comporte au moins 4 chiffres

- Le 1er chiffre permet d’identifier la classe

- Le 2ème chiffre permet d’identifier la rubrique

- Le 3ème chiffre permet d’identifier le poste

- Le 4ème chiffre permet d’identifier le compte lui même

- Le 5ème compte permet d’identifier le sous-compte ou compte divisionnaire



Tableau de codification


Niveau
1.

12

123

1234

12345



Objet
Classe/ masse

Rubrique

Poste

Compte

Sous- compte

Code d’identification

Le 1er chiffre indique la classe
Les 2 1ers chiffres indiquent la rubrique
Les 3 1ers chiffres indiquent le poste
Les 4 1ers chiffres indiquent le compte
Les 2 1ers chiffres indiquent le sous- compte



C) Les états de synthèse (modèle normale)

Dans le modèle normale, le plan comptable a prévu 5 états de synthèses :
1. Le bilan :
Document qui décrit le patrimoine de l’entreprise en terme de ressource et d’emploi.
2. Le compte de produit et charges :
c’est un compte qui décrit la formation du résultat à partir des comptes de produit et de charges.

color=brown]. L’état des soldes de gestion :[/color]
C’est un compte qui décrit les étapes de formation du résultat et qui dégage les soldes intermédiaires de gestion et aussi la capacité d’autofinancement.
4. Le tableau de financement :
Le T.F. explique sous forme d’emplois de ressources les variations du patrimoine et de la situation financière de l’entreprise au cours de l’exercice .
5. L’état des informations complémentaires :

C’est un ensemble de document qui complète et commente l’information donnée par les autres états de synthèses.


D) Les états de synthèse modèle simplifié :

Les états de synthèses de ce modèle ne sont pas différents de ceux du modèle normal, mais ils sont obtenus par une comptabilité moins détaillée que celle aboutissant aux états du modèle normale.

Ce modèle prévoit uniquement les états de synthèses suivant : Le bilan, le C.P.C, le T.F. de l’entreprise, les dettes d’information complémentaires.

IV. Exemple d’application :

I- Enumérer les classes qui intéressent la comptabilité générale et classer les selon qu’ils appartiennent aux bilans ou aux comptes de gestion (selon le cadre comptable normal).

II- Présenter dans un schéma en branche la classe 2, ses rubriques, les postes des immobilisations corporelles et les comptes à 4 chiffres du poste installations techniques, matériel et outillage.

III- Soient les numéros et les noms des comptes suivants :

1410 : Emprunts obligataires

1481 : Emprunts auprès des établissements de crédit

2415 : Prêts aux associés

2418 : Autres prêts

3421 : Avances et acomptes au personnel

4411 : Fournisseurs

IV- Que signifie le chiffre 4 en 2ème position pour les comptes cités ci-dessus,

V- Donner d’autres exemples (3 ou 4 exemples) de comptes dont les numéros comportent le chiffre 4 en 2ème position.

VI- Que signifie le chiffre 8 en 2ème position ? Donner des exemples.

VII- Qu’indique le chiffre 9 en 2ème position ? Donner des exemples.

VIII- Relever le parallélisme existant entre les postes de la rubrique : Créances de l’actif circulant et ceux de la rubrique : Dettes du passif circulant.

· Solution
Le cadre normal de la comptabilité générale au Maroc prévoit 8 classes : les 5 1eres classes sont numérotées de 1 à 5, elles forment les grandes masses du bilan :
Classe 1. comptes de financement permanent
Classe 2 : Comptes d’actif immobilisé
Classe 3 : Comptes d’actif circulant hors trésorerie
Classe 4 : Comptes de passif circulant hors trésorerie
Classe 5 : Comptes de trésorerie

Les 6ème, 7ème et 8ème classes forment les comptes de gestion ou comptes de produits et de charges :
Classe 6 : Comptes de charges
Classe 7 : Comptes de produits
Classe 8 : Comptes de résultat




II. Présentation en branche de la classe2


Classe2 comptes d’actif immobilisé


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1. Le chiffre 4 en 2ème position du n° du compte signifie que le compte est soit un compte de créance soit un compte de dettes. Les dettes peuvent être à long terme , elles sont enregistrées dans le comptes 1410 ,1481 ….Comme elles peuvent être à court terme elles sont inscrites dans les comptes4411, 4425 …..

Le même raisonnement s’applique aux créances

2. Parmi les autres comptes qui comportent le chiffre 4 en 2ème position on peut citer :
1484 billets de fonds
1486 fournisseurs d’immobilisations
2411 prêts au personnel
3425 clients effet à recevoir
4415 fournisseurs effet à payer
4452 état impôt et taxes et assimilés

IV. Le chiffre 8 en 2ème position indique un compte d’amortissement quand ce compte appartient à la classe 2
2811 Amortissement des frais préliminaires
2831 Amortissement des terrains
2832.. Amortissement des constructions
……..

V. Le chiffre 9 en 2ème position désigne un compte de provisions pour dépréciation
2920 provision pour dépréciation des immobilisations incorporelles
2951 provision pour dépréciation des titres de participation
3915 provision pour dépréciation des produits finis
3950 provision pour dépréciation des titres et valeurs de placement



VI. Le parallélisme de la codification pour les postes de la rubrique créances de l’actif circulant et ceux de la rubrique du passif circulant existe au niveau de la 2ème et de la 3ème position des numéros :
341 fournisseurs avances et acomptes 441 fournisseurs et compte rattachés
342 clients et comptes rattachés 442 clts créditeurs, avances et acomptes
344 personnel débiteurs 444 personnel créditeurs
345 état débiteur 445 état créditeur
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